Tous nos produits vendus en échange standard implique le retour d’une contrepartie réutilisable et conforme au produit commandé. Nos produits et leurs emballages donnent lieu à un dépôt de garantie selon le tarif en vigueur. Les dépôts de garantie sont remboursés sur les bases de la facturation d’origine à restitution du matériel.
Dès réception des consignes, nous vérifions que la consigne rendue soit identique à la pièce livrée avec la même composition, qu'il n'y a pas de dégât sur le corps de la pièce et qu'elle ne soit pas en pièces détachées.
Aussi, le client doit impérativement démonter tous types de raccord ou pièce périphérique (Vis de graissage, durite, tuyau de sortie d'huile, etc), en cas d'oubli ou de perte, la société CL.CO ne pourra pas être tenue responsable.
Important : La marque et la référence de la pièce doivent être les mêmes que le produit acheté. La pièce doit être complète et non démontée. Dans le cas contraire, une pénalité sera appliquée sur le montant de l’avoir. Attention, si vous ne renvoyez pas votre consigne, la garantie est automatiquement annulée.
(Retour gratuit de la consigne* pour les clients de France métropolitaine et la corse)
*pour toutes pièces n’excédant pas un emballage de 1.5 mètre déplié.
Tous les prix mentionnés sur le site tu-motors sont exprimés toutes taxes comprises. La société SAS CL.CO se réserve le droit de procéder à tout moment à un réajustement de prix sans avertissement ni préavis. Bien entendu les prix pour une commande en cours ou terminé ne peuvent être modifiés.
Tous les articles sont soumis au taux de TVA de 20 %.
Tous les produits figurants sur le site tu-motors.com sont susceptibles d’être modifiés sans préavis et sans que la société SAS CL.CO puisse en être tenu pour responsable.
Les photos sont à titre d’illustration et ne sont pas forcément représentatives, merci de nous demander si vous avez besoin de détails.
Toutes nos factures sont libellées en Euros faisant apparaître le montant total hors taxe, le montant total de la TVA, les montants de frais de transport et le montant total toutes taxes comprises. La facture devra être réglée selon la valeur toutes taxes comprises tous frais de port inclus.
Nos factures sont payables en totalité avant départ de la marchandise. En cas de règlement par chèque la commande sera préparer à la réception du chèque.
La plupart des articles proposés sur le site tu-motors sont tenus en stock.
Le délai de préparation de commande est de 24 heures (jours ouvrés), les services de livraison que nous avons choisie proposent un délai de livraison entre 24 et 48 heures après envoi suivant votre code postal.
Certains d’entre eux peuvent nécessiter un délai de livraison supplémentaire pour répondre soit à une rupture de stock ou un délai occasionné par une demande spécifique de l’acheteur. La société SAS CL.CO ne peut en aucun cas être tenue pour responsable du retard de livraison quelle que soit la durée du délai de livraison et aucune indemnité de retard ne pourra être exigée.
Le vendeur tu-motors.com ne peut être tenu responsable de la détérioration éventuelle des colis transportés et livrés. Pour toute réclamation, cette dernière devra être apposée clairement sur le bordereau de livraison du transporteur à réception, afin de pouvoir prétendre à un échange, à un dédommagement ou le colis devra être simplement refusé au transporteur.
Le délai d’acheminement, ou la perte éventuelle est sous la seule responsabilité du transporteur. A la réception, si votre colis est ouvert ou endommagé, inscrivez lisiblement sur le bon de livraison du transporteur la formule : » SOUS RESERVE DE DEBALLAGE » en précisant les dommages que vous constatez. N’oubliez pas de noter l’heure de livraison, le nom du chauffeur, le numéro du véhicule et conserver obligatoirement un exemplaire du bon de livraison. Tous les envois sont assurés aux conditions forfaitaires de chaque transporteur. Nous pouvons à votre demande contracter une assurance complémentaire couvrant les risques de pertes et dommages, tous les frais étant à la charge de l’acheteur.
En cas de marchandise hors d’usage refuser le colis au transporteur, en cas d’acceptation sans réserve suffisamment précise aucune réclamation ne pourra avoir lieux.
Les colis sont livrés à la porte de l’adresse indiqué pour la livraison, dans le cas de livraison en immeuble le livreur ne montera pas le colis dans les étages.
Pour les ventes effectuées à des professionnels, tout litige résultant de l’exécution du présent contrat sera porté par-devant le Tribunal de Commerce de Romans-sur-Isère.
Il est rappelé qu’en confirmant sa commande sur le site, le client accepte l’intégralité des présentes conditions générales de ventes et reconnaît en avoir pris connaissance dans leur intégralité, renonçant de ce fait à se prévaloir de tout document contradictoire, et notamment de ses propres conditions générales d’achat.
Cette confirmation émise par le client, ainsi que l’ensemble des données relatives à la commande que la société SAS CL.CO aura enregistré à cette occasion, constitueront la preuve de l’engagement du client.
En cas d’erreur de pièces à réception, ou non compatibilité avec le véhicule, SAS CL.CO s’engage à échanger ces dernières le plus rapidement possible, dès réception des pièces erronées, dans leur emballage d’origine, dans l’état NEUF. Pour tout échange de pièces, ces dernières devront être retournées, accompagnées du bordereau de retour donné par le service après-vente du site. Si l’erreur vient de la préparation de la commande par le site tu-motors.com, ce dernier prendra à sa charge le retour et l’envoie des nouvelles pièces.
Selon l’article L 121-20 du code de la consommation, les consommateurs (uniquement) disposent d’un délai de 14 jours francs, à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services, pour exercer leur droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
Lorsque le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Toute demande de rétraction doit être faite dans le délai légal par mail à l’adresse, contact@tu-motors.com
Selon l’article L 121-20-1, lorsque le droit de rétractation est exercé, le professionnel est tenu de rembourser sans délai le consommateur et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle le droit a été exercé. Au-delà, la somme due est, de plein droit, productive d’intérêts au taux légal en vigueur.
Le droit de rétractation est dans tous les cas soumis à la condition que le client retourne l’article neuf, complet, avec documentations et accessoires, et dans son emballage d’origine en même temps qu’il exerce son droit. Les frais de retour sont à la charge du client.
En ce qui concerne la responsabilité du fait des produits défectueux, la SAS CL.CO ne pourra voir sa responsabilité engagée au titre des dommages causés aux biens qui ne sont pas utilisés par les clients professionnels principalement pour leur usage ou leur consommation privée (article 1386.15 du code civil)
La responsabilité de la SAS CL.CO ne pourra pas être engagée par le client au titre des dommages liés à l’utilisation du réseau Internet, et notamment en cas de dommages résultant :
D’interruption du service non imputable à SAS CL.CO.
D’intrusion extérieure, de déclaration ou d’action d’un tiers qui serait dommageable, d’un accès non autorisé au service ou de la modification de la transmission du client ou de la banque de données de SAS CL.CO par un tiers.
D’attaque par des virus informatiques véhiculés sur l’équipement du client à l’occasion de l’exécution du contrat.
La SAS CL.CO informe ses clients qu’il est préférable de faire monter ses pièces par des professionnels de l’automobile dûment qualifiés.
La SAS CL.CO ne pourra être tenue pour responsable de la mauvaise utilisation ou montage des pièces vendues sur son site tu-motors.com.
La SAS CL.CO collecte et utilise vos informations personnelles afin de vous fournir un service de qualité et de vous simplifier l’accès à ses services. Cette collecte nous permet aussi de vous tenir informé en permanence de l’évolution de nos services et de nos offres spéciales. Nous vous communiquons également grâce à ces données personnelles d’autres informations utiles, tels que des renseignements de la part de nos partenaires. Plus rarement, nous nous servirons de vos informations personnelles pour vous inviter à participer à des enquêtes destinées à mesurer votre satisfaction à notre égard et à nous perfectionner.
Le site tu-motors.com peut contenir des liens vers d’autres sites. Nous déclinons toute responsabilité quant aux pratiques et règles de confidentialité régissant ces sites.
La garantie pour les pièces vendues sur le site tu-motors et de 1 à 2 ans à compter de la date de facturation voire indications mentionnées sur les produits.
2 ans sur l’ensemble des produits reconditionnés.
1 à 2 ans sur les produits neuf en fonctions des indications sur les fiches produit.
Elle court à compter de la date de facturation :
ATTENTION : Ces délais qui sont des délais maximums ne pourront, en aucun cas, être prorogés. Les interventions au titre de la garantie ne prolongent pas la durée de celle-ci passé son terme.
Pour les prises en charge en garanties acceptées, les frais de montage et démontage ne seront pas pris en charge par notre société.
Nous vendons des pièces techniques nécessitant une pose dans le respect des normes constructeurs par une personne compétente. Il appartient donc à l’acheteur de faire le montage dans les règles de l’art, de vérifier que l’état des pièces périphériques à la pièce remplacée soit suffisant pour permettre le remplacement de celui-ci.
Durant la période de garantie, si de mauvaises conditions d’utilisation ou le non-respect des consignes du fabricant entraînent des réparations ou changement de pièces, celles-ci sont à la charge de l’utilisateur.
La garantie éventuelle de la pièce, ne s’applique qu’à celle-ci. Aucune demande de prise en charge de main d’œuvre ou frais supplémentaire ne pourra être demandée et perçue auprès du site tu-motors.com.
La garantie s’effectuera par voie d’échange dans la limite du stock disponible dès retour de la pièce dîtes défectueuse. En cas d’impossibilité d’échange la SAS CL.CO procédera au remboursement de la pièce.
Le déclenchement de la garantie doit être fait par mail à l’adresse contact@tu-motors.com sous le délai de garantie de la pièce à compter de la date de facturation.
La mise en œuvre de la garantie doit obligatoirement nous être adressé par mail ou par lettre recommandée avec accusé de réception.
Après réception de celle-ci, nous assurons son traitement dans les 48h, une fois traitée nous reprenons contact avec le client sous 24h. Le délai de traitement pourra être plus long si nous ne disposons pas des pièces détachées.
La demande doit exposer sommairement les causes et origine du sinistre et être accompagnée des pièces suivantes :
N° de commande ou transaction :
- Copie du carnet ou facture d’entretien du véhicule.
- Attestation et Facture de montage du garagiste.
- Copie de la Facture détaillée des pièces changées en même temps que celle-ci.
- Copie de la procédure de remontage du concessionnaire de la marque.
Aucune demande de garantie ne pourra être prise en compte en cas de manquement de l'une des pièces cité ci-dessus.
Il est expressément stipulé que le non-respect de cette mise en œuvre entraîne l’exclusion de la garantie.
Les prises en charge en garantie acceptée pour les défauts de pièces avérés, ceux en fonction de la disponibilité de pièces, feront l'objet systématiquement d'une réparation ou d'un remplacement dans un délai maximum d’un mois. Aucun remboursement ne sera accepté pour les produits faisant objet d'une prise en charge en garantie.
L’usure normale des pièces, les réglages, mises au point et révisions.
Le non-respect des consignes de mise en œuvre.
Les avaries et dommages causés par : les éléments périphériques non livrés avec et négligences.
Défaut d’entretien et de révision périodique dans les délais préconisés par le constructeur.
Les accidents de toute nature, notamment transport, manutention et utilisation
La fausse manœuvre, sur régime, montage incorrect, emploi de carburants, huiles, lubrifiants, liquides de refroidissement inadaptés, inappropriés et/ou incompatibles.
Une pièce montée sur les véhicules ayant subi des modifications de structures apportées par l’utilisateur telles que voiture de course, ambulance, camping-car et usages industriels du type balayeuse, machines viticoles, etc)
Utilisation non prévue par le constructeur à savoir : participation à des courses, participation à toute activité à caractère sportif ou compétitif et usage industriel. Refus ferme de procéder au retour des pièces reconnues défectueuses dans nos locaux pour expertise.
Toutes interventions extérieures sur les produits vendus par notre société
La garantie contractuelle de nos fournisseurs ne s’applique que si la pièce vendue a été posée par un professionnel patenté d’échelon 9.
Dans l’hypothèse d’un sinistre imputable à la société CL.CO ou d’une prise en charge dite commercial, il sera convenu des choses suivantes :
La garantie se borne à l’échange ou à la remise en état à notre convenance des pièces de nos fournisseurs reconnus défectueuses par notre service après-vente et ce dans un délai raisonnable sans qu’un quelconque retard ne puisse générer dommages et intérêts.
A l’exclusion de :
Tout ingrédient tel que l’huile, l’eau, nécessaires à la réparation ou au remplacement de l’organe
Tout dommage indirect tel que frais de remorquage, dépannage, location de véhicule de remplacement ou de matériel divers, perte d’exploitation, frais d’immobilisation, dommages et intérêts etc…
Nous sommes spécialisés dans la distribution de pièces détachées automobile. Notre équipe est constituée de techniciens qui sauront identifier vos besoins, vous conseiller et vous porter assistance.
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